Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA TEPPE DRUE
Numéro de dépôt :
1469399
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
31/05/1998
Présentation de la marque DOMAINE DE LA TEPPE DRUE
Déposée le 31 mai 1988 par monsieur AIMAIN Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA TEPPE DRUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA TEPPE DRUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TEPPE DRUE est expirée depuis le 31 mai 1998.
AIMAIN Albert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46